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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEGA ELECTRONIQUE
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ACCOTEL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ACCOTEL
GEGA ELECTRONIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
96613243
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ACCOTEL

Déposée le 28 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEGA ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOTEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEGA ELECTRONIQUE domicilié(e) 1 Rue St Eloi, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 296 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEGA ELECTRONIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque ACCOTEL est expirée depuis le 28 février 2006.

GEGA ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GEGA ELECTRONIQUE


GEGA ELECTRONIQUE (SARL) - 1 Rue St Eloi, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 343296935


GEGA ELECTRONIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 21 avril 1998 - Renonciation totale n°253352 - Publication au BOPI 1998-04-21

Inscription le 15 octobre 1997 - Renonciation partielle n°244234 - Publication au BOPI 1997-10-15

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Appareils et instruments électriques, électroniques de mesure, de signalisation, de secours, de contrôle, d'enregistrement, d'émission et de reproduction du son, de la voix, et des images, de téléphonie, de péritéléphonie, de messagerie vocale, écrite et par image, platine téléphonique mains libres